Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Pli (ci-après « le Site ») est édité par MP-Solutions, société en cours de constitution, représentée par la personne ci-dessous, dans le cadre de la préparation du lancement de la solution Pli :

Ces mentions seront mises à jour dès l'immatriculation de la société (dénomination définitive, forme juridique, capital social, SIRET, RCS et n° de TVA intracommunautaire).

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Romain Grangeot, en sa qualité de fondateur et représentant de la société MP-Solutions en cours de constitution.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, logos, marques, graphismes, illustrations, interfaces, code, ainsi que l'application Pli et ses fonctionnalités) est la propriété exclusive de MP-Solutions ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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La marque « Pli » ainsi que le logo associé sont des marques de MP-Solutions.

5. Responsabilité

MP-Solutions s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, MP-Solutions ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition, celles-ci étant fournies à titre indicatif et susceptibles d'évoluer.

Le Site présente une solution en cours de développement et de commercialisation. Les informations relatives aux fonctionnalités, tarifs et disponibilité de Pli sont communiquées à titre prévisionnel et ne constituent pas un engagement contractuel.

MP-Solutions ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, ni d'une éventuelle indisponibilité temporaire du Site.

6. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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